Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PACIFIC PETROLEUM COMPANY, société anonyme

Numéro de dépôt :
3465348
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2026
Marque en couleurs, figurative de PACIFIC PETROLEUM COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PACIFIC PETROLEUM COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PACIFIC PETROLEUM COMPANY domicilié(e) BP L2, Route de la digue, Ducos, Nouvelle Calédonie - 98849 - NOUMEA Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie domicilié(e) 1 Rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465348.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

PACIFIC PETROLEUM COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC LUBRIFIANTS , PACIFIC , PPC , PACIFIC PETROLEUM


PACIFIC PETROLEUM COMPANY, société anonyme - BP L2, Route de la digue, Ducos, Nouvelle Calédonie - 98849 - NOUMEA Cedex - France


Baker & McKenzie, Mme ULMANN Virginie - 1 Rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628310 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21

Produits pétroliers, à savoir carburants, gasoil, mazout, pétrole brut ou raffiné, éther de pétrole, gelée de pétrole à usage industriel. Huiles et graisses industrielles (y compris les huiles pour moteurs) ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs).

Services de vente de marchandises, à savoir de produits pétroliers, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants et de combustibles pour moteurs.

Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Transport, emballage et entreposage, distribution (livraison) de marchandises, à savoir de produits pétroliers, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants et de combustibles pour moteurs. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage.